AQRCB Guide couverture
Toutes les réalisations

Guide pour l’implantation de lieux de retour de contenants consignés à l’attention des municipalités québécoises

Année

2022

Client.e.s

Association québécoise de récupération des contenants de boissons

En collaboration avec

  • Stratzer

Service.s

  • Étude et analyse
AQRCB Guide couverture

Description

L’Association québécoise de récupération des contenants de boissons (AQRCB) a mandaté l’Atelier Urbain afin d’élaborer un guide pour l’implantation de lieux de retour de contenants consignés à l’attention des municipalités québécoises.

L’AQRCB est l’organisme de gestion désigné (OGD) pour l’élaboration, la mise en œuvre et la gestion du système de consigne selon le principe de la responsabilité élargie des producteurs (REP). Elle regroupe les différents producteurs de boissons impliqués dans la récupération, le réemploi, le recyclage et la valorisation des contenants de boissons dans la province de Québec. L’AQRCB sera responsable de mettre en place le système de consigne modernisé.

La dernière version du Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, entré en vigueur le 7 juillet 2022, permettra l’élargissement de la consigne publique. Ce règlement permet au gouvernement de mettre en place un système modernisé qui confie la responsabilité d’élaborer, de mettre en œuvre et de financer aux producteurs qui commercialisent, mettent en marché ou distribuent l’ensemble des contenants de boissons « prêtes-à-boire » de 100 millilitres à 2 litres, et ce, selon l’approche de responsabilité élargie des producteurs (REP). Les producteurs sont représentés par un organisme de gestion désigné (OGD), rôle qui a été confié à par RECYC-QUÉBEC.

Dans l’optique de faciliter l’implantation des lieux de retour qui seront nécessaires à la mise en œuvre de la consigne élargie, l’AQRCB souhaitait informer et outiller les municipalités du Québec à propos du nouveau système de consignes et du rôle qu’elles y joueront.

La production du Guide d’implantation à l’attention les municipalités québécoises pour faciliter l’implantation des lieux de retour des contenants consignés visait ainsi à :

  1. Expliquer et vulgariser les éléments réglementaires entourant la modernisation du système de consigne au Québec ;
  2. Informer les municipalités des particularités des différents lieux de retour imposés par la réglementation ; et,
  3. Fournir les outils aux municipalités afin qu’elles puissent créer l’écosystème réglementaire facilitant l’aménagement de ces lieux de retour

 

 

https://www.latelierurbain.com/wp-content/uploads/2024/01/AQRCB_Guide-pages.png

Contacter notre experte

Hidden
cbodnar1

Charlotte Bodnar

chargée de projet

Hidden