Expertise en
Réglementation

La réglementation d’urbanisme est un des outils les plus puissants que possèdent les municipalités pour faire évoluer leur territoire et déployer un développement harmonieux. L’approche personnalisée de l’Atelier Urbain, appuyée par une maîtrise des lois et des nouvelles pratiques, dont le « form-based code », permet d’offrir des règlements adaptés, irréfutables et à la fine pointe des meilleures pratiques pour répondre aux besoins particuliers de chaque milieu.

« Certains voient la réglementation comme des contraintes, nous voyons plutôt une opportunité de se doter des moyens de nos ambitions. »

Avec des centaines d’amendements réalisés sur une diversité de sujets et plus de 40 refontes réglementaires complètes réalisées pour de petites, moyennes et grandes municipalités, nous possédons une profonde expertise réglementaire qui est mise à profit pour chacun de nos clients.

Par nos règlements ou autres moyens, nous contribuons à faire évoluer les milieux, les activités économiques et les modes de vie pour accélérer la nécessaire transition socioécologique. Nous agissons comme force mobilisatrice des acteurs municipaux et immobiliers vers la construction des habitats durables qui répondent aux besoins des générations d’aujourd’hui et de demain.

Nos services incluent :

• Code d’urbanisme suivant l’approche « form-based code »
• Règlement et plan de zonage
• Règlements de construction, lotissement, permis et certificats
• Règlements sur les PIIA, PPCMOI, PAE et usage conditionnel
• Règlements sur l’occupation et l’entretien des bâtiments et la démolition d’immeubles
• Règlements sur les dérogations mineures et les CCU
• Aménagements écologiques et sociaux : gestion durable de l’eau, milieux naturels et verdissement, mobilité durable (vélo, marche et TC), efficacité énergétique des bâtiments, mixité sociale, densification douce, etc.